Comme beaucoup de personnes nous nous demandons souvent ce que signifie la plupart des abréviations par exemple PLU, SCOT, etc. c’est pourquoi nous souhaitons mettre à disposition ce lexique pour vous aider.
Cette liste est non exhaustive si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez n’hésitez pas à nous contacter.
A-b-c-d-e-f-g-h-i-j-k-l-m-n-o-p-q-r-s-t-u-v-w-x-y-z
a
ANAH Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat
AC Attribution de Compensation
ADEME Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
AMF Association des Maires de France
ASSEDIC ASSociation pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce
b
BP Budget Primitif
c
CA Compte Administratifs
CALF Communauté d’Agglomération Loire-Forez
CAO Commission d’Appel d’Offre
CCAS Centre Communal d’Action Sociale
CDG Centre Départemental de Gestion
CGCT Code Général des Collectivités Territoriales
CIF Coefficient d’Intégration Fiscale
CIGAC Centre Interrégional de Gestion d’Assurance Collective
CLETC Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
CMP Code des Marchés Publics
CNAC Caisse Nationale d’Assurance Chômage
CNASEA Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles
CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale
CNRACL Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
CPE Contrat Petite Enfance
CTL Contrat Temps Libre
CU Certificat d’Urbanisme
d
DDASS Direction Départementale de l’Action Sanitaire et Sociale
DGE Dotation Globale d’Equipement
DGF Dotation Globale de Fonctionnement
DM Décision Modificative
DOB Débat d’Orientation Budgétaire
DOCOB DOCument d’OBjectifs
DPU Droit de Préemption Urbain
DSC Dotation de Solidarité Communautaire
DSP Délégation de Service Public
DUP Déclaration d’Utilité Publique
e
EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunale
EPIC Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
EPURES Agence d’urbanisme de la région stéphanoise
ERAFP Etablissement de Retraite Additionnelle de la Fonction Publique
f
FCTVA Fond de Compensation de la TVA
FSL Fond de Solidarité Logement
FADEL Fond d’Action pour le Développement Economique de la Loire
FEDER Fond Européen de DEveloppement Régional
FIATA Fond d’Intervention pour les Aéroports et le Transport Aérien
g
GIP Groupement d’Intérêt Public
h
HQE Haute Qualité Environnementale
i
IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques
j
JO Journal Officiel
k
l
LEADER Liaison Entre Actions de Développement de l’Economique Rural
LIDIE Loire Initiative pour le Développement et l’Initiative Economique
m
MAGE Mission d’Assistance à la Gestion de l’Eau
n
o
OPAC Office Public d’Aménagement et de Construction
OPAH Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
OM Ordures Ménagères
ORAC Opération de Redynamisation de l’Artisanat et du Commerce
OTSI Office de Tourisme – Syndicat d’Initiative
p
PAV Point d’Apport Volontaire
PIG Programme d’Intérêt Général
PLH Programme Local de l’Habitat
PLIE Programme Local d’Insertion par l’Emploi
POS Plan d’Occupation des Sols
PLU Plan Local d’Urbanisme
PMI Protection Maternelle et Infantile
PTU Périmètre de Transport Urbain
PVR Participation pour Voirie et Réseau
q
r
RA Redevance Assainissement
RAM Relais Assistantes Maternelles
RAR Reste à Réaliser
RMA Revenu Minimum d’Activité
RMI Revenu Minimum d’Insertion
RSA Revenu de Solidarité Active
s
SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SCOT SChéma de COhérence Territoriale
SDIS Service Départemental d’Incendie et de Secours
SEDL Société d’Equipement De la Loire
SEM Société d’Economie Mixte
SH Surface Habitable
SHO Surface Habitable hors d’Œuvre
SHOB Surface Habitable hors d’Œuvre Brute
SHON Surface Habitable hors d’Œuvre Nette
SMAGL Syndicat Mixte d’Aménagement des Gorges de la Loire
SPANC Service Public d’Assainissement Non Collectif
SRU Solidarité et Renouvellement Urbain
t
TA Tribunal Administratif
TEOM Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
TH Taxe d’Habitation
TFB Taxe sur le Foncier Bâti
TFNB Taxe sur le Foncier Non Bâti
TLE Taxe Locale d’Equipement
TPU Taxe Professionnelle Unique
u
URSSAF Union de Recouvrement de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales
v
VRD Voirie et Réseaux Divers
w
x
y
z
ZAC Zone d’Aménagement Concerté
ZAIN Zone d’Activités d’Intérêt National
ZDE Zone de Développement Eolien
