Délibération n°40 : approbation du PLUI 45 communes

Délibération n°40 : approbation du PLUI 45 communes

Délibération n°41 : INSTAURATION DE LA DÉCLARATION PRÉALABLE POUR L'ÉDIFICATION DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DU PLUI

INSTAURATION DE LA DÉCLARATION PRÉALABLE POUR L'ÉDIFICATION DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DU PLUI

Délibération n°42

INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUITE À L'APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) ET RÉPARTITION DE L'EXERCICE DU DPU

Délibération n°44

DÉFINITION DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ET SES COMMUNES MEMBRES POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

Délibération n°45

PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION AVEC LE PUBLIC

Délibération n°20 : mise à jour DPU

Délibération n°20 : mise à jour DPU

Délibération mise à jour DPU et DPUR du 12/03/2024

Délibération mise à jour DPU et DPUR du 12/03/2024

Diaporama

PLUI en vigueur sur LFA

 Le réglement écrit du PLUI, lien :

Document approuvé – PLUI Loire Forez