PV du conseil du 13 septembre 2013
20/09/2013

- Rapport annuel des transpiorts, ordures ménagères, assainissempent, eau potable

- Rapport d'activité 2012 de Loire Forez

- Dématérialisation des actes sousmis au contrôle de légalité

- Adhésion au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols

- Convention de fonctionnement entre la CA Loire Forez et la commune pour la bibliothèque

- Modification pour un poste d'adjoint technique

- Acquisition des parties communes du lotissement Cornet

- Demande de subvention pour un aménagement pour handicapés à l'étang de Vidrieux

- Décision modificative

- Révision des tarifs communaux et subventions communales

- Questions diverses