PV Conseil du 25 février 2021
08/03/2021

- Compte de gestion 2020

- Compte administratif 2020

- Approbation avenant n°1 à la convention d'adhésion au service commun d'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols

- Avis sur le projet de PLUi arrêté le 26/01/2021

- Approbation pacte de gouvernance de Loire Forez Agglomération

- Décision concernant l'acquisition d'un emplacement réservé

- Demande d'échange terrain Monsieur ROCHE

- Demande de subventions DETR et DSIL

- Exercice du droit à la formation des élus

- Détermination des taux de promotion pour avancement de grade

- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

- Validation de retrait des délibérations n° 34 et n°35

- Approbation nouvelle convention de prestations de services

- Fixation tarifs prestations de services

- Questions diverses