Liste de pièces jointes
PV du Conseil Municipal du 22 Janvier 2025
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 30 Octobre 2024
- Demande de subvention auprès du Département de la Loire au tire de l'enveloppe de Solidarité - Année 2025
- Validation du tableau et de la carte du tableau unique des voies communales
- Protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
- Modification du règlement intérieur des services de garderie et de cantine
- Validation de l'avenant de la convention n°2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
- Approbation de la convention de mise à dispostion de la salle de la mairie pour les animations du relais petit enfance itinérant communautaire
- Modification de la convention portant sur l'utilisation des locaux communaux par l'ADMR
- Questions diverses
Liste de pièces jointes
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
- CONVENTION D’UTILISATION DE LA SALLE POLYVALENTE PAR LA GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE MONTBRISON – SAISON 2025/2026
- AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DE LA COMMUNE DE LEZIGNEUX AUPRES DE LOIRE FOREZ AGGLOMERATION POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D’INSTALLATIONS COMMUNAUTAIRES
- CONVENTION DE VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS « CERCLE VERTUEUX D’ECONOMIE D’ENERGIE » - RENOVATION DE LA MEDIATHEQUE
- CONVENTION DE RE-ABONDEMENT FINANCIER SUITE AU VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS « CERCLE VERTUEUX D’ECONOMIE D’ENERGIE » - RENOVATION DE LA MEDIATHEQUE
- AVENANT N°1 A LA CONVENTION COMMUALE DE COORDINATION DE LA POLICE PLURICOMMUNALE ET DES FORCES DE SECURITE
- CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS EN MATIERE DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES SOLLICITANT L’ATTRIBUTION D’UN BARNUM
- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
- FIXATION DU PRIX DES LOYERS DES LOCAUX PROFESSIONNELS
- QUESTIONS DIVERSES
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