Comptes rendus

Modification simplifiée du P.O.S.

Modification des statuts du SIMELET

Demande de subvention pour l'élaboration du...

- Choix du bureau d'études pour l'élaboration du P.L.U.

- Aliénation chemin rural après enquête publique

- Révision des...

- Approbation du cahier des charges de consultation de bureaux d’études pour l’élaboration du PLU.
- Création d’un poste d’Adjoint...

- Décision de révision du P.O.S.

- Présentation du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) appliqué à la commune par le syndicat mixte du SCOT.

- Prescription du...

- Emprunt salle polyvalente

- Echéancier des travaux salle polyvalente

- Demande subvention réserve parlementaire pour mobilier...

- Approbation des comptes de gestion 2009 Commune et Assainissement

- Budgets primitifs 2010 Commune et...

19h30 /20h30 : Information à propos du transfert de la compétence assainissement
à la communauté d 'agglomération Loire Forez....

Conseil municipal du 04 Décembre 2009
Demande de subvention pour le projet de restructuration de la salle polyvalente

Conseil municipal du 16 Novembre 2009
Approbation de la convention de fonctionnement du centre de vaccination
Commande des...

Conseil municipal du 16 Octobre 2009
Modification d'un chemin rural
Adhésion de la ville de St-Etienne au SIEL
Vote de...

Conseil municipal du 04 septembre 2009
Rapport annuel sur l'assainissement
Rapport annuel sur le service de l'eau potable

Conseil municipal du 25 juin 2009
Délégation du conseil municipal consenties au Maire
Convention de fonctionnement voirie