Date Ordre du jour Document
06/11/2015 PV Conseil Municipal du 29/10/2015

- Décision moidificative n°1

- Approbation convention de mise à disposition du personnel communal avec la C.A Loire Forez

-...

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04/09/2015 PV Conseil du 4 septembre 2015

- RAPPORT ANNUEL ORDURES MÉNAGÈRES, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET TRANSPORTS

- PLUI

- CONVENTION CALF POUR LA...

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04/06/2015 PV Conseil du 27 mai 2015

- Dénomination et numérotation des rues dans les hameaux

- PEDT

- Motion AMF

- TAPS

- Questions diverses.

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21/04/2015 PV Conseil du 9 avril 2015

- Compte de gestion 2014

- Vote des taxes

- Budget primitif 2015

- Extinction éclairage public et supression foyers...

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03/03/2015 PV Conseil du 19 février 2015

- Compte administratif 2014

- Demande de subvention Conseil général voirie communale

- Demande subvention au titre des amendes...

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23/12/2014 PV conseil du 21 novembre 2014

- Présentation "voisins vigilants" par Madame le Capitaine BAUDRY

- Rapport CLETC

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du...

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23/12/2014 PV conseil, du 17 décembre 2014

- Recrutement des agents recenseurs

- Rémunération des agents recenseurs

- Approbation convention d'adhésion Pôle Santé au...

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18/09/2014 PV Conseil du 10 septembre 2014

- Approbation règlement des TAP

- Rétrocession lagune et station de Vidrieux à la CALF

- Bail location syndicat de la...

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24/07/2014 PV Conseil du 01/07/204

- Demande subvention enveloppe cantonale 2014

- Attribution subvention syndicat paragrêle

- Attribution subvention groupement...

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29/04/2014 PV conseil du 24 avril 2014

- Compte de gestion communal 2013

- Vote du taux des taxes locales

- Indemnités de fonction maire et adjoints

- Vote du...

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04/04/2014 PV conseil municipal du 28 mars 2014

- Installation du conseil municipal

- Election du Maire

- Election des adjoints

- Election des membres du CCAS

-...

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21/02/2014 BILAN MANDAT 2008-2014

BILAN FINANCIER

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21/02/2014 BILAN MANDAT 2008-2014

BILAN TRAVAUX

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11/02/2014 PV CONSEIL du 7 février 2014

- Transfert de la compétence éclairage public à Loire Forez

- Modification du droit de préemption urbain

- Compte...

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13/12/2013 PV conseil municipal du 5/12/13

- Rythmes scolaires

- Questions diverses

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14/11/2013 PV conseil municipal du 6 novembre 2013

- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour mission de maîtrise d'oeuvre et travaux associés

- Convention de mise à...

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20/09/2013 PV du conseil du 13 septembre 2013

- Rapport annuel des transpiorts, ordures ménagères, assainissempent, eau potable

- Rapport d'activité 2012 de Loire Forez

-...

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08/07/2013 PV Conseil du 2 juillet 2013

- DM n°2

- Questions diverses

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25/06/2013 PV du conseil du 7 juin 2013

- Approbation convention de transfert en pleine propriété des immobilisations nécessaires à l'exécution du service asainissement collectif,...

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29/04/2013 PV conseil du 19 avril 2013

- Approbation P.L.U. post-enquête publique

- Décision modificative au BP

- Questions diverses.

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