Date Ordre du jour Document
18/10/2021 PV CONSEIL DU 29 SEPTEMBRE 2021

- Admissions en non-valeur

- Décision modificative n°3

- Taxe foncière : maintien ou suppression de l'exonération de 2 ans en...

télécharger
17/09/2021 PV CONSEIL du 26 août 2021

- Choix des entreprises marché "rénovation vestiaires stade de football"

- Durée d'amortissement de la contribution à la maintenance...

télécharger
27/05/2021 PV Conseil du 20 mai 2021

- Décision Modificative n°1

- Organisation du temps scolaire rentrée 2021

- Participation au Groupement départemental de lutte...

télécharger
12/04/2021 PV CONSEIL DU 08.04.201

- Vote du taux des taxes 2021

- Budget primitif 2021

- Echange de terrain route de St Thomas

- Questions...

télécharger
08/03/2021 PV Conseil du 25 février 2021

- Compte de gestion 2020

- Compte administratif 2020

- Approbation avenant n°1 à la convention d'adhésion au service commun...

télécharger
04/01/2021 PV Conseil du 14 décembre 2020

- Admission en non-valeur

- Demande subvention enveloppe territoriale CD42

- Approbation convention transport service fourrière...

télécharger
12/11/2020 PV Conseil du 29 octobre 2020

- Fonds concours voirie 2020

- Conditions remboursement suite aux annulations de réservation salle polyvalente

- Décision...

télécharger
26/10/2020 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 29.10.2020

télécharger
02/10/2020 PV Conseil du 26 août 2020

- Désignation représentant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

- Révision des tarifs...

télécharger
20/07/2020 PV Conseil du 25 juin 2020

- Vote du taux des taxes

- Vote du budget primitif 2020

- Désignation des délégués au CNAS

- Désignation du...

télécharger
29/05/2020 PV Conseil du 25 mai 2020

- Election du maire

- Fixation du nombre d'adjoints

- Election des adjoints

- Délégations consentie par le conseil...

télécharger
06/04/2020 PV Conseil du 20 février 2020

- Demande d'adhésion au CISPD

- Compte de gestion 2019

- Compte administratif 2019

- Amortissement fonds de concours...

télécharger
06/01/2020 PV Conseil du 3 décembre 2019

- Décision modificative n°1

- Indemnité des agents recenseurs

- Approbation modification convention SAUR pour mise à...

télécharger
21/11/2019 PV Conseil du 6 novembre 2019

- Modification règlement cantine-garderie

- Fonds de concours voirie 2019

- Convention groupement achat électricité

-...

télécharger
04/10/2019 PV Conseil du 6 septembre 2019

- Tarifs communaux

- Renouvellement bail ACCA pour l'étang de Vidrieux

- Questions diverses

 télécharger
16/07/2019 PV CONSEIL du 27 Juin 2019

- Approbation convention d'adhésion au service commun de délégué à la protection des données

- Tableau des effectifs

-...

télécharger
11/04/2019 PV Conseil du 5 avril 2019

- Budget primitif 2019

- Approbation convention d'entretien des espaces verts des unités de traitement des eaux usées.

-...

télécharger
15/03/2019 PV CONSEIL du 7 mars 2019

- Compte de gestion 2018

- Compte Administratif 2018

- Vote du taux des taxes

- Choix des entreprises marché "Extension...

télécharger
22/02/2019 PV Conseil du 12 février 2019

- Convention de mise à disposition des services de la commune auprès de la SAUR pour l'entretien des réservoirs d'eau potable.

-...

télécharger
04/12/2018 PV Conseil du 15 novembre 2018

- Rapport d'activité Loire Forez Agglomération

- Approbation rapport CLECT

- Supression d'un emplacement éservé

-...

télécharger