Date Ordre du jour Document
11/09/2018 PV CONSEIL du 31 août 2018

- Suppression des conditions particulières dans un acte de vente

- Demande d'exercice du droit de préemption sur un emplacement...

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18/06/2018 PV CONSEIL du 31 mai 2018

- Décision modificative au BP

- Participation de l'Association St Martin aux travaux de l'église

- Convention de mise à...

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09/04/2018 PV CONSEIL du 28 février 2018

- Approbation des conditions générales de mise à disposition d'une solution de dématérialisation des marchés publics

-...

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09/04/2018 PV CONSEIL du 29 mars 2018

- Création d'une attribution de compensation d'investissement

- Vote du taux des taxes

- Budget primitif 2018

- Questions...

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02/01/2018 PV CONSEIL du 1er décembre 2017

- PLUi

- Bail microcrèche

- Indemnité de conseil Trésorier

- Convention adhésion pôle santé au travail

-...

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02/01/2018 PV CONSEIL du 21 décembre 2017

- Demandes de subventions

- Questions diverses

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24/10/2017 PV conseil du 20 octobre 2017

- Bail Vidrezonne

- Schéma de mutualisation

- Convention chorale "les Ptits Loups"

- Adhésion service commun des...

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14/09/2017 PV CONSEIL du 1er septembre 2017

- Projet de PLUi / Débats des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

- Adhésion au service commun des...

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20/07/2017 PV conseil du 28 mars 2017

- Compte de gestion 2016

- Vote des taxes

- Budget primitif 2017

- Renouvellement bail ACCA

- Projet mutuelle...

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20/07/2017 PV conseil du 30 juin 2017

- Désignation des délégués en vue des élections sénatoriales

- Attribution subvention

- Questions diverses

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09/03/2017 PV Conseil du 28 février 2017

- Compte administratif 2016

- Demande de subvention département (enveloppe solidarité)

- Demande de subvention enveloppe...

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06/02/2017 PV Conseil du 27 janvier 2017

- Avis sur le projet de PPGDLS

- Demande de subvnetion DETR

- Demande de subvention DSIPL

- Questions diverses

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01/12/2016 PV conseil du 1 décembre 2016

- Approbation convention SDIS

- Indemnité de conseil au trésorier

- Décision modificative

- Approbation convention de...

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15/11/2016 PV CONSEIL du 26/10/2016

- Modification du tableau des effectifs

- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

- Création d'emploi...

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12/09/2016 PV Conseil du 2 septembre 2016

- Rapports ordures ménagères, assainissement, transport,

- Renouvellement convention avec le Département

- Convention...

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16/06/2016 PV Conseil du 9 juin 2016

- Avis sur le schéma de coopération intercommunale arrêté le 29 mars 2016.

- Questions diverses.

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31/03/2016 PC CONSEIL du 25 mars 2016

- Compte de gestion 2015

- Vote des taxes

- Budget primitif 2016

- Demande de subvention sénatoriale

- Questions...

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25/02/2016 PV Conseil du 18 février 2016

- Compte administratif 2015

- Transfert de compétence SDIS

- Modification attributions de compensation Montbrison et St Just - St...

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05/02/2016 PV conseil du 27 janvier 2016

- Demande de subvention au titre de la D.E.T.R (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) pour le city stade.

- Demande de subvention...

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24/12/2015 PV Conseil du décembre 2015

- Indemnité de conseil du Trésorier

- Schéma de mutualisation

- Adhésion au SAGE

- Cession terrain JOUBERT

-...

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