Date Ordre du jour Document
19/04/2013 PV Conseil du 28 mars 2013

- Comptes de gestion communal et assainissement 2012

- Budget primitif 2013

- Décision concernant les rythmes scolaires

-...

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19/02/2013 PV du conseil du 12 février 2013

- Compte administratif communal 2012

- Orientations budgétaires

- Vote du taux des impôts locaux

- Demande de subvention...

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21/12/2012 PV Conseil du 14 décembre 2012

- convention de clôture assainissement

-Règlement salle polyvalente

-Décision modoficative

- Avis sur projet de Shéma...

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03/12/2012 PV conseil du 16 novembre 2012

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau

- Rapport annuel ordures ménagères, assainissement et...

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02/10/2012 PV conseil du 14 septembre 2012

- Rapport d'activité 2011 Loire Forez

- Convention relative à la télétransmission des actes au contrôle de légalité

- Avis...

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16/07/2012 PV Conseil du 6 juillet 2012
- Demande subvention déneigement - Horaires de la garderie périscolaire - Bibliothèque : convention de fonctionnement entre le conseil ... 		télécharger
03/07/2012 PV Conseil municipal du 1er juin 2012

- Présentation du diagnostic petite enfance de la commune

- Avis concernant la compétence éclairage public

- Avant projet local...

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03/07/2012 PV Conseil municipal du 26 juin 2012

- Présentation du P.L.U.

- Questions diverses

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26/04/2012 PV conseil du 30-03-2012

- Modification taux d'imposition du foncier non bâti

- BP 2012 commune

- Approbation comptes de gestion 2011 commune et...

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16/02/2012 Compte rendu du conseil du 3 février 2012

-Compte aadministratif 2011 commune et assainissement

- Débat d'orientations budgétaires

- Vote des taux des impôts...

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09/12/2011 Compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2011

- Convention de mise à disposition du personnel de la commune pour les missions d'entretien de voirie d'intérêt communautaire.

- Projet...

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21/11/2011 PV Conseil du 10/11/2011

Ordre du jour :

- Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : taxe d'aménagement

- Décision modificative au Budget

-...

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20/09/2011 PV Conseil municipal du 17 juin 2011

- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

-Avis sur le maintien...

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20/09/2011 PV du conseil municipal du 8 septembre 2011

- Rapport annuel service d'eau potable

- Rapport annuel d'élimination des déchets

- Rapport annuel d'assainissement

-...

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14/04/2011 Compte rendu du 14.04.11
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18/03/2011 Compte rendu du 18.03.2011

- Comptes administratif 2010 commune et assainissement

- Approbation comptes de gestion 2010 commune et assainissement

- Vote des...

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01/02/2011 La date n'est pas prévue et l'ordre du jour n'est pas précisés à ce jour.
27/01/2011 Compte rendu du 27/01/2011

- Procès verbal de mise à disposition de biens et projet de continuité de service dans le cadre du transfert de la compétence...

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07/12/2010 Compte rendu du 7 décembre 2010

Décision modificative n°1

Dématérialisation du contôle de légalité

Questions diverses

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15/11/2010 Compte rendu du 15 novembre 2010

Modification simplifiée du P.O.S.

Modification des statuts du SIMELET

Demande de subvention pour l'élaboration du...

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